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Procès-verbaux et délibérations du Conseil municipal d'Orléans : recherche en texte intégral

Sur quoi porte la recherche en texte intégral ?

  • Pour la période 1890-1999 : sur l'ensemble du texte imprimé 
  • Pour la période 1789-1890 : uniquement sur les mots des titres des délibérations.

Attention : A ce jour, l'annotation des titres n'est pas exhaustive. Aussi, pour les délibérations manuscrites antérieures à 1890, nous vous invitons à réaliser une recherche plus traditionnelle en compulsant les registres par année et leurs tables des matières. N'hésitez pas à nous aider à annoter les titres de la période 1789-1890 pour améliorer la recherche en plein texte ! 

Affichage des résultats :

Le tableau des résultats présente la cote du document, son intitulé, ses dates de début et de fin, l'accès à l'image numérisée. Si les titres des délibérations ont été annotés, ils apparaîtront en supplément dans une colonne spécifique ce qui vous permettra de cibler au mieux l'image à consulter.

Quand la case "Priorité à la pertinence" est cochée, les résultats s'affichent prioritairement dans l'ordre de pertinence des résultats et ce malgré le tri éventuel par intitulé de document, par cote, par date de début ou de fin. Si vous ne souhaitez pas faire entrer le critère de pertinence dans votre recherche et dans le tri demandé, pensez à décocher la case "Priorité à la pertinence".

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CoteIntituléDate débutDate finTitre de la délibérationImage
1D11Bureau et Conseil municipal. - Délibérations (1 reg.) (août 1790-mars 1791).17901791Décrets de l'assemblée nationale ; Soumissions pour les biens nationaux ; Réverbères de Sainte-Croix
1D11Bureau et Conseil municipal. - Délibérations (1 reg.) (août 1790-mars 1791).17901791Vente de domaines nationaux ; Argent pour le portail de Sainte-Croix
1D11Bureau et Conseil municipal. - Délibérations (1 reg.) (août 1790-mars 1791).17901791Décrets de l'assemblée nationale ; Notification de domaines nationaux
1D11Bureau et Conseil municipal. - Délibérations (1 reg.) (août 1790-mars 1791).17901791Mémoire concernant des droits de contrôles et leur remplacement ; Obligations pour les domaines nationaux
1D11Bureau et Conseil municipal. - Délibérations (1 reg.) (août 1790-mars 1791).17901791Acquisition de meubles ; Rembousement d'offices ; Décrets de l'assemblée nationale
1D11Bureau et Conseil municipal. - Délibérations (1 reg.) (août 1790-mars 1791).17901791Cours de mathématiques ; Pompes à incendie ; Pompes à incendie
1D11Bureau et Conseil municipal. - Délibérations (1 reg.) (août 1790-mars 1791).17901791Traité avec MM Feuillartre et M Le Mesle pour l'estimation des biens nationaux ; Suppression de différents corps de garde
1D11Bureau et Conseil municipal. - Délibérations (1 reg.) (août 1790-mars 1791).17901791Suppression des petits postes ; Suppression des petits postes
1D11Bureau et Conseil municipal. - Délibérations (1 reg.) (août 1790-mars 1791).17901791Décrets de l'assemblée nationale ; Demande de l'ancien hôtel de ville à louer ; Etat pour détruire la mendicité
1D11Bureau et Conseil municipal. - Délibérations (1 reg.) (août 1790-mars 1791).17901791Demande de l'ancien hôtel de ville à louer ; Réponse du département à l'administration concernant les oppositions faites à la circulation des grains
1D11Bureau et Conseil municipal. - Délibérations (1 reg.) (août 1790-mars 1791).17901791Circulation des grains ; Bail de l'ancien hôtel de ville
1D11Bureau et Conseil municipal. - Délibérations (1 reg.) (août 1790-mars 1791).17901791Décrets de l'assemblée nationale ; Etape de vin et viande aux troupes de ligne
1D11Bureau et Conseil municipal. - Délibérations (1 reg.) (août 1790-mars 1791).17901791Experts pour les domaines nationaux
1D11Bureau et Conseil municipal. - Délibérations (1 reg.) (août 1790-mars 1791).17901791Monastère de Bonne Nouvelle ; Mémoire de M l'Eveque pour le loyer des objets occupés chez lui par les troupes
1D11Bureau et Conseil municipal. - Délibérations (1 reg.) (août 1790-mars 1791).17901791Suppression des droits d'étaux de poissonnerie et de poids Le Roy?
1D11Bureau et Conseil municipal. - Délibérations (1 reg.) (août 1790-mars 1791).17901791Monastère de Bonne Nouvelle
1D11Bureau et Conseil municipal. - Délibérations (1 reg.) (août 1790-mars 1791).17901791Débordement de la Loire ; Commissaire pour les domaines nationaux
1D11Bureau et Conseil municipal. - Délibérations (1 reg.) (août 1790-mars 1791).17901791Société des amis de la constitution ; Société des amis de la constitution
1D11Bureau et Conseil municipal. - Délibérations (1 reg.) (août 1790-mars 1791).17901791Emplacement des minimes
1D11Bureau et Conseil municipal. - Délibérations (1 reg.) (août 1790-mars 1791).17901791Domaines nationaux - Projet pour en faciliter la revente
1D11Bureau et Conseil municipal. - Délibérations (1 reg.) (août 1790-mars 1791).17901791Bail de l'ancien hôtel de ville ; Tableau de l'illumination 1791 ; Relevé des grains
1D11Bureau et Conseil municipal. - Délibérations (1 reg.) (août 1790-mars 1791).17901791Bail de l'ancien hôtel de ville ; Spectacle
1D11Bureau et Conseil municipal. - Délibérations (1 reg.) (août 1790-mars 1791).17901791Loys ; Juges de paix de district
1D11Bureau et Conseil municipal. - Délibérations (1 reg.) (août 1790-mars 1791).17901791Loys ; Filature de cotons ; Bureau de paix
1D11Bureau et Conseil municipal. - Délibérations (1 reg.) (août 1790-mars 1791).17901791Juges de district et de paix ; Cpntraction de corps de garde ; Bibliothèque publique
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