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Procès-verbaux et délibérations du Conseil municipal d'Orléans : recherche en texte intégral

Sur quoi porte la recherche en texte intégral ?

  • Pour la période 1890-1999 : sur l'ensemble du texte imprimé 
  • Pour la période 1789-1890 : uniquement sur les mots des titres des délibérations.

Attention : A ce jour, l'annotation des titres n'est pas exhaustive. Aussi, pour les délibérations manuscrites antérieures à 1890, nous vous invitons à réaliser une recherche plus traditionnelle en compulsant les registres par année et leurs tables des matières. N'hésitez pas à nous aider à annoter les titres de la période 1789-1890 pour améliorer la recherche en plein texte ! 

Affichage des résultats :

Le tableau des résultats présente la cote du document, son intitulé, ses dates de début et de fin, l'accès à l'image numérisée. Si les titres des délibérations ont été annotés, ils apparaîtront en supplément dans une colonne spécifique ce qui vous permettra de cibler au mieux l'image à consulter.

Quand la case "Priorité à la pertinence" est cochée, les résultats s'affichent prioritairement dans l'ordre de pertinence des résultats et ce malgré le tri éventuel par intitulé de document, par cote, par date de début ou de fin. Si vous ne souhaitez pas faire entrer le critère de pertinence dans votre recherche et dans le tri demandé, pensez à décocher la case "Priorité à la pertinence".

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CoteIntituléDate débutDate finTitre de la délibérationImage
1D11Bureau et Conseil municipal. - Délibérations (1 reg.) (août 1790-mars 1791).17901791Imposition pour 1790
1D11Bureau et Conseil municipal. - Délibérations (1 reg.) (août 1790-mars 1791).17901791Décret de l'Assemblée Nationale ; Farines du Gouvernement
1D11Bureau et Conseil municipal. - Délibérations (1 reg.) (août 1790-mars 1791).17901791Objets d'administration intérieure
1D11Bureau et Conseil municipal. - Délibérations (1 reg.) (août 1790-mars 1791).17901791Nomination d'experts pour estimer les biens nationaux ; Décrets de l'Assemblée nationale
1D11Bureau et Conseil municipal. - Délibérations (1 reg.) (août 1790-mars 1791).17901791Procès-verbal de la fédération générale
1D11Bureau et Conseil municipal. - Délibérations (1 reg.) (août 1790-mars 1791).17901791Décrets de l'Assemblée nationale ; Commissaires relativement à la vente de biens nationaux
1D11Bureau et Conseil municipal. - Délibérations (1 reg.) (août 1790-mars 1791).17901791Argent pour le portail de Sainte Croix ; Bâtiment du ? à l'Intendance
1D11Bureau et Conseil municipal. - Délibérations (1 reg.) (août 1790-mars 1791).17901791Décrets de l'assemblée nationale ; Objet d'administration particulière
1D11Bureau et Conseil municipal. - Délibérations (1 reg.) (août 1790-mars 1791).17901791Congierge de la Ville ; Portier de l'hôtel de ville ; Chef des bureaux de l'hôtel de ville ; M Gourdon fils commis des bureaux ; M Désir commis des bureaux
1D11Bureau et Conseil municipal. - Délibérations (1 reg.) (août 1790-mars 1791).17901791Gardes à l'hôtel de ville ; Corps de garde sur l'Etape ; Mémoire pour la compagnie du guet
1D11Bureau et Conseil municipal. - Délibérations (1 reg.) (août 1790-mars 1791).17901791Décrets de l'assemblée nationale ; Soumissions pour les biens nationaux ; Réverbères de Sainte-Croix
1D11Bureau et Conseil municipal. - Délibérations (1 reg.) (août 1790-mars 1791).17901791Passeports avec 3 sous par lieux? ; Invitation du collège
1D11Bureau et Conseil municipal. - Délibérations (1 reg.) (août 1790-mars 1791).17901791Lettre pour la confirmation de M. Hauffroy dans la place de directeur des Aydes ; Décrets de l'assemblée nationale
1D11Bureau et Conseil municipal. - Délibérations (1 reg.) (août 1790-mars 1791).17901791Caporal de la Garde nationale ; Tabac ; Maison de M. de Champvallin
1D11Bureau et Conseil municipal. - Délibérations (1 reg.) (août 1790-mars 1791).17901791Mémoire relativement à la compagnie du Guer ; Passeport à 3 sous par lieux?
1D11Bureau et Conseil municipal. - Délibérations (1 reg.) (août 1790-mars 1791).17901791Vente des farines du Gouvernement
1D11Bureau et Conseil municipal. - Délibérations (1 reg.) (août 1790-mars 1791).17901791Vente de domaines nationaux ; Argent pour le portail de Sainte-Croix
1D11Bureau et Conseil municipal. - Délibérations (1 reg.) (août 1790-mars 1791).17901791Décrets de l'assemblée nationale ; Notification de domaines nationaux
1D11Bureau et Conseil municipal. - Délibérations (1 reg.) (août 1790-mars 1791).17901791Passeport à 3 sous par lieux? ; Inscription des citoyens sur le Registre de la municipalité pour le service de la garde nationale
1D11Bureau et Conseil municipal. - Délibérations (1 reg.) (août 1790-mars 1791).17901791Logements des officiers des Troupes de lignes
1D11Bureau et Conseil municipal. - Délibérations (1 reg.) (août 1790-mars 1791).17901791Mémoire concernant des droits de contrôles et leur remplacement ; Obligations pour les domaines nationaux
1D11Bureau et Conseil municipal. - Délibérations (1 reg.) (août 1790-mars 1791).17901791Démission de la place de contrôleur du doublement d'octroy ; Décrets de l'assemblée nationale
1D11Bureau et Conseil municipal. - Délibérations (1 reg.) (août 1790-mars 1791).17901791Bois à la salle de consultation des médecins ; Procès avec la Ville Meung
1D11Bureau et Conseil municipal. - Délibérations (1 reg.) (août 1790-mars 1791).17901791Batiment du ?? ; Mémoire de Pecantin ; Construction à l'hôtel de Ville
1D11Bureau et Conseil municipal. - Délibérations (1 reg.) (août 1790-mars 1791).17901791Acquisition de meubles ; Rembousement d'offices ; Décrets de l'assemblée nationale
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