Série CC - Impôts et comptabilité

Toutes les archives antérieures à 1790, sauf les registres paroissiaux, ont été déposées aux Archives départementales du Loiret en 1920. Seul 10% a pu être mis à l'abri en mars 1940. En juin de la même année, les Archives départementales du Loiret ont brûlé et les collections municipales avec, à l'exception des archives mises à l'abri et des registres paroissiaux conservés en mairie. 

Seuls sont présentés ici les documents subsistants.

Pour découvrir, l'état de la série CC avant destruction, consulter l'Inventaire sommaire des archives communales antérieures à 1790, publié en 1907.

Résultats 1 à 25 sur 81 :   1234>>>

81 résultats - Nombre de résultats par page :

Cote Description Date   
CC Suppl. 44« Levée de deniers pour le Roi » (s.d.). Ordonnance de Louis XI du 8 novembre et du 12 mars 1465 (copie) (1 p. pap.). Extrait de comptes (1512). Concerne : payement des gardes des clés des portes de [...]1512 -1786DétailVisualiser(40 images)
CC2Rôles et états d'habitants. (16 p. pap. : 15 ms dont 9 cah., 1 impr.).1400 -1793Détail
Aucune image
CC31Comptes et pièces justificatives de comptes touchant le recouvrement des impôts. Lettre du prince de Condé : « Le Prince de Condé. À notre très cher et bien aimé, Me Jacques Noël, receveur des deniers communs [...]1562 -1788DétailVisualiser(234 images)
CC92Rôle de la capitation, fait par André Jubert, chevalier, seigneur de Bouville, conseiller du Roi, intendant de la généralité d'Orléans. Divisé par professions et métiers. En premier lieu la noblesse, le [...]1695 -1695Détail
Aucune image
CC114Rôle de la capitation sur les négociants nobles et privilégiés (au nombre de 32) et sur les bourgeois, marchands et artisans, dressé par Seurrat de Guilleville, maire, Crignon Sinson, Miron Detroyes, [...]1782 -1782DétailVisualiser(768 images)
CC133« Rôle des sommes qui doivent être payées par les propriétaires nobles ou roturiers, privilégiés ou non privilégiés, même les apanagistes ou engagistes, des fonds de terre, prés, bois, vignes, maisons, pacages, [...]1717 -1717DétailVisualiser(467 images)
CC151Rôle du vingtième pour la ville d'Orléans et fauxbourgs. Rôle montant à 42 848 livres 5 sols pour le premier vingtième, 42 848 livres 5 sols pour le deuxième vingtième et 8 569 livres 13 sols pour les deux sols [...]1759 -1759DétailVisualiser(880 images)
CC199Subventions de guerre. Lettres patentes, copies de lettres patentes, lettres de commission, rôle de répartition, assignations, significations, quittances. (37 p. : 26 parch., 11 pap., 4 fragments de [...]1364 -1560DétailVisualiser(101 images)
CC201Impositions levées par les Protestants. Ordre du prince de Condé d'agir contre ceux qui ne paient point leur cotisation dans l'impôt levé pour la fortification de villes et « mesmes par vendition de leurs [...]1562 -1563DétailVisualiser(72 images)
CC202Impositions levées par les Protestants. Ordonnance du sieur de La Noue « gouverneur pour la Majesté du Roy en la ville d'Orléans, soubz l'auctorité de Monseigneur le Prince de Condé », portant injonction [...]1567 -1569DétailVisualiser(30 images)
CC203Impositions levées par les Protestants. Quittances pour sommes fournies à titre d'emprunt, lors de la subvention levée par le prince de Condé au nom du parti protestant sur le parti catholique. Emprunt [...]1568 -1568DétailVisualiser(236 images)
CC204Impositions levées par les Protestants. Rôles, par paroisses, des deniers apportés volontairement à Etienne Hubert, marchand d'Orléans, à la place du receveur absent, « suyvant la remontrance faicte par [...]1568 -1570DétailVisualiser(214 images)
CC537« Compte Pierre de Saint-Mesmin, procureur des panens et habitans de la ville d'Orléans, avec Guillaume de Tours, Guillaume de Pimelin, Jehan Le Texier, Jehan Ligeron, Jehan Le Bourrelier, Jehan de [...]1391 -1393DétailVisualiser(90 images)
CC538Compte de Jean Le Breton, procureur et receveur des deniers communs de la ville d'Orléans. Recette : de Pierre Langlois, fermier de l'appétissement de la pinte du vin vendu en détail dans la ville [...]1399 -1401DétailVisualiser(30 images)
CC539Compte de Girart Goussart, receveur, Jean Gorron, Laurent Boilève, Gédouin Mignon, Girard Boilève, Jean Boilève le Queux, Jacquet de Baccons, Périn Compaing le jeune, Robin de Saint-Mesmin, Jean Le Crespé, [...]1401 -1403DétailVisualiser(84 images)
CC540Compte de Jean Asset, procureur et receveur, de concert avec ses collègues Pierre de St-Mesmin, Jean Renart, Fouquet de Champeaux, Henry Abraham, Jean Hatte, Jean de Sancerre, Gilet Baudry, Pierre [...]1403 -1405DétailVisualiser(46 images)
CC541Compte de Pierre d'Essoye, procureur et receveur, de concert avec ses collègues, Jean de Bacons, Pierre Sauvaige, Jean de Bourges, Jean de Bonneval, Bernard Du Creux, Colin Le Pelletier, Guillaume [...]1405 -1407DétailVisualiser(72 images)
CC542Compte de Pierre de Mareau, procureur et receveur, de concert avec Micheau de Sanceurre, Jean Renart, Fouquet de Champeaux, Jean Hate, Jacques de Bacons, Gilet Baudry, Jacquet de Loynes, thévenon [...]1409 -1411DétailVisualiser(70 images)
CC543Compte de Berthaut Mignon, procureur et receveur, de concert avec Pierre Sauvage, Guillaume Bruneau, Berthier Renart, Jean Ytasse, Jean Luillier, Périn Baratin, Jean Poirier, Jean le Closier. [...]1411 -1413Détail
Aucune image
CC544Compte de Jean Chiefdail, procureur et receveur, de concert avec Henri Boilève, Jean Le Breton, Etienne Vivant, Guion Du Fossé, Pierre Desaye, Jean Compaing, Jean Mahy, Aignan de Saint-Mesmin, Jean [...]1413 -1415DétailVisualiser(70 images)
CC545Compte de Jean Martin, receveur et procureur de concert avec Jacquet de Bâcons, Jean Aubelin, Jean Libert, Jean Mahy, Guillaume de Colons, Simon de L'Arche, Thomas La More, Jean Trotet, Fouquet de [...]1415 -1417DétailVisualiser(56 images)
CC546Compte de Gilet Baudry, procureur et receveur, de concert avec Pierre Sauvaige, Pierre Compaing, Jean de Sanceurre, Simon Filleul, Jean Luillier, Pierre Baratin, Guillaume Girault, Berthaut [...]1417 -1419DétailVisualiser(152 images)
CC547Compte de Jaquet de Loynes, procureur et receveur, de concert avec Jean de Bonneval, Bernard Du Creux, Jean Hate, Guiot Boilève, Etienne de Bourges, Aignan de Saint-Mesmin, Gaultier Symon, Régnault [...]1419 -1421DétailVisualiser(122 images)
CC548Compte de Jean Martin, procureur et receveur, de concert avec Jean Aubelin, Robin de Saint-Mesmin, Guion Du Fossé, Jean Compaing, Simonnet Mesmin, Jean Boilève, Jean Mignon, Guillaume de Colons, Jean [...]1421 -1423DétailVisualiser(74 images)
CC549Compte de Jaquet de Loynes, procureur et receveur, de concert avec Jean de Bonneval, Gautier Symon, Fouquet de Champeaux, Guillaume Carbot, Gilet de Saint-Mesmin, Guillaume Simon, Jean de Troyes, [...]1425 -1427DétailVisualiser(80 images)
Résultats 1 à 25 sur 81 :   1234>>>
Afficher/masquer