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AA1Concession générale de privilèges. Diplôme de Philippe-Auguste, concédant aux habitants d'Orléans, des bailliages d'Olivet et de Saint-Jean, du Coudray, de Rebréchien et de Gémigny l'exemption ...11831183Détail
AA2Confirmations générales de privilèges de 1181 à 1547. Lettres Patentes, copies et vidimus de lettres patentes de Philippe le Hardi, Charles le Bel, Louis XI, Charles VIII, Louis XII, François ...14611547Détail
AA3Confirmations générales de privilèges. Lettres patentes, copies de lettres patentes de François II, Henri III, Henri IV, Louis XIII, Louis XIV et Louis XV portant confirmation générale de privilèges ...15591718Détail
AA4Privilèges des boulangers. Vidimus, copie de vidimus de lettres patentes de Louis Ier, duc d'Orléans, du 24 septembre 1395, portant autorisation aux boulangers forains de vendre tous les samedis, ...13951395Détail
AA5Privilèges pour la vente des vins. Lettres patentes de Charles duc d'Orléans, qui, sur la plainte des bourgeois contre douze marchands orléanais faisant provision de vins de Bourgogne pour les ...14111451Détail
AA6Exemption de contribution à la dépense des hôtels du Roi et des princes du sang. Lettres patentes de Charles VII érigeant la ville d'Orléans en ville d'arrêt et exemptant les bourgeois de toute contribution à la dépense des hôtels du Roi et des princes du sang. (1 p. parch. mutilée avec lacs de soie verte).14291429Détail
AA7Exemptions des droits de ban et arrière-ban. Lettres patentes, copies de lettres patentes de Charles VII, Louis XI, Charles VIII et Charles IX, copies de lettres missives de Henri II, lettres ...14301568Détail
AA8Exemptions des droits de francs-fiefs et nouveaux acquêts. Lettres patentes, copies et vidimus de lettres patentes de Louis XI, Charles VIII, Louis XII, François 1er, Henri II et Henri IV, arrêts ...14701728Détail
AA9Privilèges des étrangers. Lettres patentes, vidimus de lettres patentes de Charles VIII qui, « comme feu notre très cher seigneur et père que Deu absoisse avoit en son vivant vouloir faire clorre ...14881588Détail
AA10Exemption des droits de courtage et jaugeage. Requête des maire et échevins de la ville d'Orléans au ministre Colbert, en maintien de l'exemption des droits de courtage et jaugeage. (1 p. pap. ...16001700Détail
AA11Election des maires et échevins. Arrêts du Conseil d'État de Louis XIII et Louis XV, arrêts du Conseil de Gaston et Philippe II, ducs d'Orléans, réglant l'ordre des assemblées générales de ville, ...16371734Détail
AA22Lettres, copies de lettres de différents personnages aux maire et échevins. Lettres du Roi signées « de Laubespine » et « Henry » annonçant le passage de Lézigny (1551) ; lettre du sieur de Lézigny, ...15511789Détail
AA28Convocation et élection des députés. Instructions, projets d'ordonnances et de délibérations touchant l'élection des députés (novembre 1788) ; délibérations de l'Assemblée générale de la ville ...17881789Détail
AA29Doléances présentées par les corps autorisés, corporations et communautés pour être insérées au cahier des doléances du Tiers-État d'Orléans (1789). Bureau des Finances : au sujet de l'élection, ...17891789Détail
AA30Doléances présentées par les corps autorisés, corporations et communautés et par un particulier pour être insérées au cahier des doléances du Tiers État d'Orléans. Avocats en Parlement exerçant ...17891789Détail
AA31Doléances présentées par les corps autorisés, corporations et communautés, etc., pour être insérées au cahier des doléances du Tiers État d'Orléans (1789). Merciers-drapiers : pour la concession ...17891789Détail
AA32Cahiers de doléances du Tiers État d'Orléans. (1 cahier pap., ms.).17891789Détail
AA33Convocation. Extrait d'une lettre anonyme écrite de Paris, touchant la convocation de l'Assemblée des notables : avis aux corps de ville d'émettre des projets tendant à la prospérité de l'agriculture, ...17871787Détail
AA34Avis au duc de Luxembourg, président de l'Assemblée, « de solliciter auprès du ministre un ordre pour que les logemens soient marqués à la craie sans aucun privilège » ; état des « logemens de ...17871787Détail
AASuppl. 1Lettres-patentes, vidimus et copies de lettres patentes des rois de France. Lettres de Charles le Bel portant confirmation de celles de Philippe-Auguste sur la taille du pain et du vin (mars ...13251587Détail
AASuppl. 4Lettres émanant en particulier du comte de Saint-Pol, de Deshayes, du prince de Condé, de Villepion, Huart, Mareschal, Tranchot, Chomalus, Chesneau, Thoynard, Mouceau, Claude Novel, La Trousse, ...16201627Détail
AASuppl. 7Passages et entrées des rois et princes, cérémonies et fêtes publiques. Dépenses : mémoires, ordres de paiement, quittances. (49 p. : 6 parch. dont 1 en mauvais état, 43 p. pap. dont 5 en mauvais état).15391584Détail
AASuppl. 8Passages et entrées de princes et grands personnages. Dépenses : ordres de paiement, quittances. (30 p. pap., ms.).15561556Détail
AASuppl. 9Passages de princes et de grands personnages à Orléans. Dépenses : ordres de paiement, quittances. (54 p. pap. ms.).15711574Détail
AASuppl. 13Notes historiques (anonymes) sur les évènements des années 1787-1789. (1 cah. de 16 pages numérotées, 4 pages de note).17871789Détail
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