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Histoires d'Orléans


Une organisation municipale sous la tutelle de l'Etat

Née sous l’Ancien Régime, la police urbaine s’organise durablement à partir de la Révolution française. Ainsi, la loi du 14 décembre 1789 confie le pouvoir de police aux maires. A cette époque, l’exercice repose sur la garde nationale, composée uniquement de citoyens.

Par la suite, la police municipale se professionnalise et se développe progressivement sous la tutelle de l’État. Ainsi, la création du Ministère de police a pour but d’harmoniser les pratiques des différentes polices municipales sur le territoire français. L’État fixe le nombre de commissaires de police proportionnellement au nombre d’habitants des villes et les nomme directement avec avis éventuel du maire. Ce dernier, sous la tutelle du préfet, est chargé de l’organisation territoriale, de l’attribution des missions, des locaux et moyens matériels, de la rémunération et du recrutement des agents communaux qui secondent les commissaires. C’est au maire que les forces de police rendent compte journellement de leurs activités via des rapports écrits.

A l’instar de certaines grandes villes, où la police dépend directement du préfet et non du maire, l’État va tenter dès la fin de la Première Guerre mondiale de nationaliser les polices municipales. Mais Orléans, qui souhaite garder les prérogatives de police, ne sera pas du nombre. Durant la Seconde Guerre mondiale, la police d’État est systématiquement instituée dans les communes de plus de 10 000 habitants. On parle alors de la police nationale. Les agents sont seulement mis à disposition du maire pour assurer l’ordre sur le territoire de la commune. C’est la fin – temporaire – de la police municipale d’Orléans.

En effet, en 1947, un embryon de police municipale est recréé dans la ville avec le recrutement de trois gardes champêtres chargés de ce qui relève de la police rurale comme, par exemple, la surveillance des récoltes ou des animaux domestiques. A partir des années 1960, l’État autorise les communes à reprendre à leur compte certaines missions de police administrative et judiciaire. A Orléans, il s’agit notamment du suivi des procès-verbaux et de la surveillance de la circulation et du stationnement.

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