Carte d'identité

Sous l'Ancien Régime, la plupart des individus n'ont pas de preuve formelle de leur identité. A partir du 17e siècle principalement, l'acte de baptême peut servir de preuve devant les autorités judiciaires. Néanmoins, l'identité est surtout attestée par le cercle des connaissances (familles, proches, voisins...). 

Au 18e siècle, alors que la population devient plus mobile, le terme de "papiers" apparait pour désigner les documents qui attestent de l'identité d'un individu. C'est l'époque où sont créés, entre autres, les livrets d'ouvriers que ces derniers sont obligés de posséder et de faire viser par les commissariats de toutes les villes où ils séjournent. Le signalement, succinct, et l'âge y sont consignés. 

En 1792, la nécessité de posséder un passeport pour l'intérieur est réaffirmée pour les individus qui doivent se déplacer. En 1807, il devient obligatoire pour toute personne qui s'éloigne de son canton d'origine. Un modèle unique de passeport, commun aux mairies et aux préfectures, est mis en place pour en faciliter le contrôle et diminuer les risques de falsification et de fraudes. La description du faciès du porteur est alors d'usage. Mais, le développement du réseau ferroviaire, dès la fin du 19e siècle, bouleverse les habitudes de circulation des personnes. Le passeport pour l'intérieur est supprimé. 

En 1889, la loi sur la nationalité introduit de nouveaux bouleversements. Elle définit la notion de "nationalité" qui recouvre l'idée de l'appartenance d'un individu à un état. La nationalité s'attribue en France par la filiation mais également par la naissance sur le territoire nationale. C'est la naissance du droit du sol. A partir de cette période, les papiers servent à distinguer les français des étrangers ou des apatrides. Dès 1888, les étrangers ont l'obligation de se déclarer en mairie ou au commissariat. Ils doivent porter sur eux une copie de leur déclaration. 

Durant la Première Guerre mondiale, en 1917, la carte d'identité des étrangers devient obligatoire. Pour les individus de nationalité française, il y a des tentatives locales de mise en place d'une pièce d'identité mais rien d'obligatoire ni généralisé. 

En 1940, c'est le régime de Vichy qui instaure la carte nationale d'identité obligatoire pour tous sur un modèle unique et standardisé que les communes et les préfectures doivent utiliser. Pour Vichy, c'est l'occasion de collecter de nombreuses informations sur la population. Au recto, la carte détaille entre autres l'identité et l'adresse de l'individu. Au verso, un signalement physique est consigné en plus de la signature et de l'empreinte du porteur. La photographie est obligatoire.

A la Libération, la carte d'identité n'est pas maintenue par le Gouvernement. La question de l'identité des individus ressurgit avec la Guerre d'Algérie. Ainsi, c'est à nouveau un contexte de crise et de guerre qui pousse l'Etat à réinstaurer ce papier d'identité individuel officiel. En 1955, le décret du Ministère de l'Intérieur qui redonne vie à la carte d'identité indique qu'elle est cependant facultative.  

A la recherche de la création d'un document infalsifiable et permettant le contrôle sans équivoque d'un individu, l'Etat a mis en place dans les années 1990, une nouvelle forme de carte d'identité supplantant le modèle jusqu'alors en vigueur.

La carte nationale d'identité est délivrée par les mairies. Cependant, dans les Archives d'Orléans, on ne trouve pas de spécimens conservés à titre historique. Les cartes d'identité font partie des archives personnelles conservées ou pas par les familles. Les quelques modèles anciens de carte d'identité que nous conservons ont été donnés par des particuliers. Une carte d'identité pour étranger a été retrouvée dans les fonds administratifs relatifs à la Première Guerre mondiale, sans que l'on sache pourquoi elle y a été conservée.

 

Pour en savoir plus

Denis (Vincent), "Français, vos papiers !"L'Histoire, mensuel n°350, février 2010 (consulté en ligne le 9 juin 2016)

 

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