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S'orienter dans les fonds


Archives modernes

Archives de la Ville d'Orléans entre 1790-1988

On parle d'archives modernes pour les archives publiques produites après la Révolution française. Aux Archives municipales d'Orléans, le fonds moderne inclus tous les documents à partir de 1790 environ jusqu'à l'année 1988 environ. Bien sûr, pour des raisons pratiques, comme celles de ne pas dissocier des pièces d'un dossier, les dates 1790 et 1988 sont indicatives. On peut trouver quelques documents antérieurs à la première date énoncée et des documents un peu postérieur à 1988.

Les archives modernes s'organisent à partir d'un cadre réglementaire fixé par arrêté ministériel du 31 décembre 1926.

Selon les séries, l'inventaire détaillant les documents conservés est consultable en salle de lecture ou en ligne. Certains documents numérisés sont consultables ici.

Cadre de classement

A - Lois et actes du pouvoir central (série inexistante à Orléans)

B - Actes de l'administration départementale (série inexistante à Orléans)

C - Bibliothèque administrative

D - Administration générale de la commune
E - Etat civil

F - Population – Economie sociale – Statistique

G - Contributions – Cadastre

H - Affaires militaires

J - Police – Justice – Hygiène

K - Elections – Personnel

L - Finances communales

M - Bâtiments municipaux

N - Biens communaux – Exploitation des eaux

O - Travaux publics – Voirie – Transports – Navigation – Régime des eaux

P - Cultes

Q - Assistance et prévoyance

R - Enseignement – Action culturelle – Sports – Loisirs


Espace personnel