Procès-verbaux et délibérations du Conseil municipal d'Orléans

Fonds ouvert à l'annotation collaborative

Les procès-verbaux et délibérations d'Orléans consultables en ligne proviennent du Comité provisoire de la commune (1789-1790), du Conseil général de la commune (1790-1794), du Bureau et conseil municipal (1790-1795) et du Conseil municipal (après 1812). Attention : les documents de la période novembre 1795-février 1812 sont lacunaires.

Deux accès aux registres sont proposés :

• Recherche à partir d'un mot du texte pour la période 1890-1999 et dans les titres des séances ayant fait l'objet d'une annotation
• Accès "traditionnel" par registre à partir d'une année et pour participer à l'annotation collaborative. 

Recherche en texte intégral

Recherche à partir d'un mot dans le texte des délibérations pour la période 1890-1999 et dans les titres annotés pour la période 1789-1999

---

Accès par registre

Accès chronologique aux registres de la période 1789-1999. Accès au module d'annotation collaborative.

---