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Sources et ressources en ligne

Procès-verbaux et délibérations du Conseil municipal d'Orléans

Fonds ouvert à l'annotation collaborative

Les procès-verbaux et délibérations d'Orléans consultables en ligne proviennent du Comité provisoire de la commune (1789-1790), du Conseil général de la commune (1790-1794), du Bureau et conseil municipal (1790-1795) et du Conseil municipal (après 1812). Attention : les documents de la période novembre 1795-février 1812 sont lacunaires.

Deux accès aux registres sont proposés :

  • Recherche à partir d'un mot du texte pour la période 1890-1999 et dans les titres des séances ayant fait l'objet d'une annotation
  • Accès "traditionnel" par registre à partir d'une année et pour participer à l'annotation collaborative. 
L'annotation collaborative des titres des séances n'étant pas exhaustive, l'accès traditionnel est à privilégier pour la période 1789-1890. Mansucrite, cette période n'a pas pu faire l'objet d'une numérisation en texte intégral avec reconnaissance de caractères.
Recherche sur Vélodrome

Recherche en texte intégral

Recherche à partir d'un mot dans le texte des délibérations pour la période 1890-1999 et dans les titres annotés pour la période 1789-1999


Registre des procès-verbaux du Conseil municipal (AMO)

Accès par registre

Accès chronologique aux registres de la période 1789-1999. Accès au module d'annotation collaborative.


Dernière mise à jour le 10.04.2018

 

 


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