Procès-verbaux et délibérations du Conseil municipal d'Orléans : accès par registre

Les procès-verbaux et délibérations d'Orléans consultables en ligne proviennent du Comité provisoire de la commune (1789-1790), du Conseil général de la commune (1790-1794), du Bureau et conseil municipal (1790-1795) et du Conseil municipal (après 1812). Attention : les documents de la période novembre 1795-février 1812 sont lacunaires.

Les séances sont organisées par ordre chronologique. Une table thématique est présente dans chaque registre pour faciliter la recherche.

Grâce à l'annotation collaborative, il sera progressivement possible de faire des interrogations à partir d'une date de séance ou sur les mots du titre de la délibération.

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