Accueil > Sources et ressources en ligne > Archives numérisées > Procès-verbaux et délibérations du Conseil municipal

Sources et ressources en ligne

Procès-verbaux et délibérations du Conseil municipal

Fonds ouvert à l'annotation collaborative

Les procès-verbaux et délibérations actuellement consultables en ligne proviennent des instances suivantes :

  • Comité provisoire de la commune (1789-1790)
  • Conseil général de la commune (1790-1794)
  • Bureau et conseil municipal (1790-1795)
  • Conseil municipal (après 1812)

Les documents de la période novembre 1795-février 1812 sont lacunaires.

Les séances sont organisées par ordre chronologique. Une table thématique est présente dans chaque registre pour faciliter la recherche.

Grâce à l'annotation collaborative, il sera progressivement possible de faire des interrogations à partir d'une date de séance ou sur les mots du titre de la délibération.

De

Annotation collaborative

Les Archives municipales d'Orléans proposent aux internautes d'annoter les pages de certains documents numérisés utiles pour la généalogie et la recherche en histoire locale.

Conseil municipal - procès-verbaux et délibérations :

9 555 annotations réalisées à ce jour

Participer à l'annotation collaborative


Espace personnel