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Sources et ressources en ligne

Procès-verbaux et délibérations du Conseil municipal d'Orléans : accès par registre

Les procès-verbaux et délibérations d'Orléans consultables en ligne proviennent du Comité provisoire de la commune (1789-1790), du Conseil général de la commune (1790-1794), du Bureau et conseil municipal (1790-1795) et du Conseil municipal (après 1812). Attention : les documents de la période novembre 1795-février 1812 sont lacunaires.

Les séances sont organisées par ordre chronologique. Une table thématique est présente dans chaque registre pour faciliter la recherche.

Grâce à l'annotation collaborative, il sera progressivement possible de faire des interrogations à partir d'une date de séance ou sur les mots du titre de la délibération.

De

Annotation collaborative

Les Archives municipales d'Orléans proposent aux internautes d'annoter les pages de certains documents numérisés utiles pour la généalogie et la recherche en histoire locale.

Conseil municipal - procès-verbaux et délibérations :

14 917 annotations réalisées à ce jour

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