Accueil > Actualités > Actualités archivées > 2016 > Notre participation au ChallengeAZ 2016 > Uniques nos fiches auxiliaires cadastrales ?

Actualités

Uniques nos fiches auxiliaires cadastrales ?

Fiche auxiliaire cadastrale (AMO, 4G)

Dans les archives communales, la série G "Contributions et administrations financières" est connue surtout pour le cadastre et les patentes. A Orléans, au sein de la série G, la sous-série 4G est consacrée à un type bien particulier de documents : les fiches auxiliaires cadastrales.

Il s'agit de documents établis par les services fiscaux en vue de la levée de l’impôt, vraisemblablement sur le foncier et l'occupation de l’habitat. Elles sont réalisées en vertu d'une circulaire n° 643 du 24 mars 1883 selon le modèle 2ter. Malheureusement, on ne sait quasiment rien du contexte de production de ces documents et cette circulaire n'a pu être retrouvée à ce jour. A chaque propriété bâtie correspond une ou plusieurs fiches auxiliaires cadastrales. Ainsi, la quasi-totalité du bâti d’Orléans dispose d’une fiche listant numéros de parcelle, propriétaires successifs, occupants et nature du bien. Les plus anciennes fiches remontent à l'année 1860. Certaines ont été mises à jour jusqu'en 1988. On retrouve parfois des durées de baux, des dates de décès ou de déménagement.

Nous ne savons pas si ce type de fiches existait dans d'autres communes et si elles ont été conservées ailleurs qu'à Orléans. Pourtant, elles contiennent une quantité importante d’informations. Elles sont entre autres utiles pour amorcer une recherche dans les documents du cadastre conservés par les archives communales et départementales mais surtout pour faire des recherches dans les fonds notariés.  Ces fiches sont organisées par secteur, par voie et par numéro de bâtiment dans la voie. Dans la partie haute, on retrouve la liste des propriétaires successifs et dans la partie basse, c’est la liste des occupants successifs qui est établie. A droite, il y a souvent des mentions permettant de dater le bâtiment.

Les fiches auxiliaires cadastrales d'Orléans ont été numérisées : 86 500 vues attendent les chercheurs. Si certains d'entre vous connaissent ces documents pour d'autres localités qu'Orléans ou bien ont des informations sur ce type de fiches, n'hésitez pas à nous déposer un commentaire. 

Consulter le fonds numérisé


2 commentaires

  • Racines43, 24 juin 2016 à 18h18Répondre
    Bonjour,

    Avez vous consulté le service de archives des ministères économiques et financiers ? http://www.economie.gouv.fr/caef je pense qu'ils sont les mieux placés pour vous aider.
    • Archives municipales d'Orléans, 4 juillet 2016 à 16h03Répondre
      Bonjour,

      Nous n'avons pas exploité cette piste en effet. Nous vous remercions de cette suggestion et allons tenter dans savoir plus par ce biais.

Espace personnel