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Délibérations du conseil municipal en ligne

Consultation en ligne des délibérations

Mise à jour du fonds numérisé

Au printemps 2016, les procès-verbaux du Conseil municipal d'Orléans de la période 1964 à 1989 ont été numérisés. La collection en ligne a été mise à jour. Désormais, hormis pour les années lacunaires, les procès-verbaux de la période 1789-1989 sont entièrement consultables sur Internet. Les travaux se poursuivront en 2017 avec la numérisation des délibérations datant de 1990 à 1998.


Par ailleurs, les travaux d'annotation continuent. Ainsi, les registres des années 1789 et 1914 à 1922 sont interrogeables sur le titre et la date des séances. Les registres des années 1790, 1791, 1923 et 1924 sont en cours d'annotation.

N'hésitez pas à nous contacter pour avoir des renseignements ou participer à l'annotation collaborative des fonds.

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