Arrêtés du Maire

Afin de matérialiser une décision administrative individuelle ou collective, le Maire prend des arrêtés. Ils concernent tous les domaines de la vie municipale et, notamment, les pouvoirs de police et ceux de nomination du personnel.

Ces documents ont un grand intérêt pour l'histoire sociale puisqu'ils abordent la réglementation en général. Ils peuvent intéresser les généalogistes qui y trouveront, selon les périodes, de nombreux renseignements sur les personnes (abandon d'enfants, nomination de fonctionnaires, membres de professions réglementés…).

Les arrêtés sont classés chronologiquement. Des tables alphabétiques permettent de prendre connaissance des principaux sujets abordés.

La collection, qui débute en 1806, est consultable en ligne à partir de cette date. Afin de respecter les recommandations de la CNIL, les arrêtés de moins de 150 ans sont consultables uniquement en salle de lecture. 

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