Procès-verbaux et délibérations du Conseil municipal d'Orléans

Les procès-verbaux et délibérations d'Orléans proviennent du Comité provisoire de la commune (1789-1790), du Conseil général de la commune (1790-1794), du Bureau et conseil municipal (1790-1795) et du Conseil municipal (après 1812). Les documents de la période novembre 1795-février 1812 sont lacunaires.

La recherche sur la "Transcription" porte uniquement sur les titres des questions en séance pour la période 1789-1890 (données ici de l'annotation collaborative) et sur tous les mots du texte composant le procès-verbal pour la période 1890-1999 (données ici d'une numérisation en plein texte).

Si vous ne trouvez pas les informations recherchées, nous vous invitons à compléter vos recherches en utilisant les tables des matières annuels présents dans chaque registre.

Date de modification : 21 juillet 2021