K : listes électorales, élus du conseil municipal et personnel municipal

Dans les archives communales, la série K est traditionnellement consacrée aux élections, au personnel municipal et aux distinctions honorifiques. Souvent, cette série est connue des généalogistes qui l'utilisent pour les nombreuses listes électorales qui y sont conservées. Mais, lorsque l'on fait des recherches sur un élu du conseil municipal de la ville voire sur le Maire ou bien lorsque l'un de ses ancêtres était agent communal, cette série est une mine à exploiter !

Listes électorales et élus municipaux

La sous-série 1K est consacrée aux élections. C'est là qu'on retrouve des listes électorales si utiles aux généalogistes. En effet, les listes électorales permettent de suivre la trace d'un individu. A Orléans, elles s'organisent autour des 5 cantons Est, Ouest, Nord-Est, Nord-Ouest et Sud. Pour chaque canton, la liste est alphabétique ce qui rend la recherche très facile. En compulsant les listes électorales, on peut ainsi connaître les adresses successives de la personne recherchée, déterminer quand elle est arrivée et/ou partie de la ville. Seul bémol, suivant les périodes et l'évolution du droit électoral, les listes ne concernent qu'une partie de la population comme les hommes les plus imposés dans les premiers temps, puis tous les hommes en âge d'être électeur à partir de 1848 auxquels s'ajouteront les femmes uniquement à partir de 1944. 

Dans la sous-série 1K, on trouve également les documents relatifs à l'organisation des élections notamment des listes de candidats et, selon les périodes, des professions de foi. Des dossiers d'installation du Conseil municipal donnent la liste des élus par mandat, évoquent les démissions et dissolutions éventuelles. Nous y conservons également quelques dossiers individuels d'élus et quelques notices biographiques.

Ces élements sont consultables en salle de lecture et soumis aux délais de communicabilité définis par le Code du Patrimoine.

Personnel municipal

La sous-série 2K est entièrement consacrée au personnel municipal. Cette sous-série permet de faire notamment l'historique des conditions de travail. On y trouve des dossiers relatifs au statut depuis la fin du 19e siècle, aux formations, à la rémunération, au recrutement et aux concours ou encore aux mouvements sociaux. 

C'est dans cette série que l'on retrouve des dossiers organisés par service qui remontent à la fin du 19e siècle. Ils évoquent entre autres le personnel des abattoirs, des cimetières, de l'octroi, des sapeurs-pompiers, des jardins, des écoles, de la bibliothèque et du musée. 

Des dossiers individuels d'agents y sont aussi conservés après échantillonage. Ils sont le reflet de la carrière de l'agent depuis son recrutement jusqu'à son départ. Selon les périodes, on peut y retrouver la demande d'embauche, les épreuves de concours comme des dictées, des fiches de renseignements individuels, des notations... 

Ces élements sont consultables en salle de lecture et soumis aux délais de communicabilité définis par le Code du Patrimoine.

Distinctions honorifiques

Aux Archives d'Orléans, les dossiers conservés en sous-série 3K, concernent essentiellement la remise de la Légion d'Honneur à différents élus ainsi que des nominations en vue de députation.

En savoir plus

 - 1D : Les séances d'installation du conseil municipal qui suivent les élections permettent d'obtenir des informations sur l'élection du Maire et la répartition des élus dans les commissions. La lecture des différentes séances rend compte des interventions des élus et ainsi de leurs principaux engagements. Certaines nécrologies sont aussi établies à l'occasion du décès de certains conseillers. Des délibérations concernent aussi les conditions de travail du personnel.

Les procès-verbaux du conseil municipal sont communicables sans délai.

Consulter les procès-verbaux du conseil municipal d'Orléans

- 2D : Les arrêtés du Maire permettent de retrouver des éléments sur la carrière des agents municipaux. Il peut être intéressant d'y recourir en l'absence de dossiers de personnel. Les arrêtés sont en partie consultables en ligne et en partie consultables en salle de lecture. Ils sont soumis aux délais de communicabilité imposés par le Code du Patrimoine.

Consulter les arrêtés numérisés 

 - Série S : Des fonds d'associations, comme l'Association amicale des chefs de service et employés de bureaux (1908-1938), sont conservés avec les fonds privés. L'inventaire est consultable en salle de lecture.