Procès-verbaux et délibérations du Conseil municipal d'Orléans
Fonds ouvert à l'annotation collaborative
Les procès-verbaux et délibérations d'Orléans consultables en ligne proviennent du Comité provisoire de la commune (1789-1790), du Conseil général de la commune (1790-1794), du Bureau et conseil municipal (1790-1795) et du Conseil municipal (après 1812). Attention : les documents de la période novembre 1795-février 1812 sont lacunaires.
Deux accès aux registres sont proposés :
- Recherche à partir d'un mot du texte pour la période 1890-1999 et dans les titres des séances ayant fait l'objet d'une annotation
- Accès "traditionnel" par registre à partir d'une année et pour participer à l'annotation collaborative.
L'annotation collaborative des titres des séances n'étant pas exhaustive, l'accès traditionnel est à privilégier pour la période 1789-1890. Mansucrite, cette période n'a pas pu faire l'objet d'une numérisation en texte intégral avec reconnaissance de caractères.
Recherche en texte intégral
Recherche à partir d'un mot dans le texte des délibérations pour la période 1890-1999 et dans les titres annotés pour la période 1789-1999
Accès par registre
Accès chronologique aux registres de la période 1789-1999. Accès au module d'annotation collaborative.
Dernière mise à jour le 23.04.2019