Suivre le règlement administratif à la lettre !
Régir la vie quotidienne des Orléanais
Constituée de règles, de règlements et de prescriptions, la règlementation préside au fonctionnement et à l'administration d'une collectivité. Emanant des pouvoirs publics que sont l'Etat, les conseils généraux puis départementaux, les communes, elle pose une règle générale, valable pour un nombre indéterminé de personnes ou de situations, en imposant son application.
La bibliothèque des Archives conserve un certain nombre de règlements, édictés par la mairie d'Orléans au cours des 19e et 20e siècles afin d'encadrer et de régir la vie quotidienne des citoyens et habitants, touchant entre autres à la santé et l'hygiène, aux funérailles et cimetières, à la circulation et stationnement, aux déchets, aux spectacles. Ils renferment une mine d'informations sur la vie sociale qui impacte tout un chacun.
Les règlements municipaux découlent des arrêtés pris par le maire. Se présentant sous forme de minces fascicules à la couverture austère, ces publications sont entièrement administratives tant sur le fond que sur la forme. Elles sont plutôt destinées aux agents municipaux chargés de leur application. Quant aux citoyens, ils sont avertis et informés de la règlementation par le biais des affiches placardées dans la ville.
Pour aller plus loin
Consultez les arrêtés pris par le maire d'Orléans à partir de 1806 et la collection des de plus de 3 000 affiches administratives de 1789 à 1964